TOC rapport statuts conditions ens-ch

PREMIER AXE : LA FORMATION DOCTORALE

Thème I. Ecoles doctorales

• Etat du droit 12
• Eléments de problématique 12
• Propositions des organisations représentatives 13
  • Les écoles doctorales 13
  • La notion de transversalité des formations doctorales 15
• Recommandations I du Conseil 17

Thème II. Le statut du doctorant et le mode de recrutement

• Etat du droit 19
• Eléments de problématique 19
• Propositions des organisations représentatives 20
  • Le statut du doctorant 20
  • Les conditions de recrutement et la thèse 21
• Recommandations II du Conseil. 23

Thème III. La durée de la thèse

• Etat du droit 24
• Eléments de problématique 24
• Propositions des organisations représentatives 25
• Recommandation III du Conseil 26

Thème IV. Le financement des thèses

• Etat du droit 27
  • Les allocations de recherche 27
  • Le monitorat d’initiation à l’enseignement supérieur 29
  • Les postes d’attachés temporaires d’enseignement et de recherche (ATER) 29
  • Les conventions industrielles de formation par la recherche (CIFRE) 30
• Eléments de problématique 30
  • Panorama des différentes offres de financement de thèse 30
• Propositions des organisations représentatives 36
  • L’allocation de recherche 36
  • Le monitorat d’initiation à l’enseignement supérieur 37
  • Les ATER 38
  • Les CIFRE 38
  • La situation des doctorants étrangers 38
  • Autres propositions 40
• Recommandations IV du Conseil. 41

Thème V. L’encadrement de la thèse

• Etat du droit 42
  • L’Habilitation à Diriger des Recherches (HDR) 42
  • La cotutelle de thèse 42
  • Les CIFRE. 43
• Eléments de problématique 43
• Propositions des organisations représentatives 43
• Recommandation V du Conseil. 45

Thème VI. L’ouverture de la recherche doctorale vers les entreprises

• Etat du droit 46
• Eléments de problématique 46
  • Les CIFRE 47
  • Les conventions de recherche pour l’action publique et sociétale (CIFRE-CRAPS) 48
  • Les Doctoriales 49
  • Les stages d’initiation en entreprise des allocataires 49
  • Le monitorat en entreprise 49
  • Les expériences menées par certaines écoles doctorales 50
  • Coopération des pôles de compétitivité et des écoles doctorales 51
• Propositions des organisations représentatives 51
  • Les CIFRE 51
  • Le monitorat en entreprise 51
  • Autres propositions 52
• Recommandations VI du Conseil. 55

DEUXIÈME AXE : LA VALORISATION ACCRUE DU TITRE DE DOCTEUR EN DEHORS DES CARRIÈRES ACADÉMIQUES

Thème VII. La valorisation dans le secteur public

• Etat du droit 57
• Eléments de problématique 57
• Propositions des organisations représentatives 58
• Recommandations VII du Conseil 59

Thème VIII. La valorisation dans le secteur privé

• Etat du droit 60
• Eléments de problématique 61
• Propositions des organisations représentatives 63
• Recommandations VIII du Conseil 65

Thème IX. Le rôle du Crédit Impôt Recherche (CIR)

• Etat du droit 67
• Eléments de problématique 67
• Propositions des organisations représentatives 68
• Recommandation IX du Conseil. 69

TROISIÈME AXE : LES CONDITIONS DE RECRUTEMENT DES JEUNES CHERCHEURS

Thème X. Âge et parité

• Etat du droit 71
  • Age des jeunes chercheurs lors de leur recrutement 71
  • La part des femmes 71
• Eléments de problématique 71
  • Panorama statistique sur l’âge moyen de recrutement des jeunes titulaires de l’enseignement supérieur et de la recherche 72
  • La part des femmes 73
• Propositions des organisations représentatives 74
  • Âge du recrutement 74
  • La parité 75
• Recommandations X du Conseil. 76

Thème XI. Les offres de carrières de recherche dans les EPST, les EPIC et les EPCSCP : statut, modalités de recrutement, perspectives de carrières

• Etat du droit 77
  • Dans les EPCSCP et les EPST : des possibilités de CDD strictement encadrées 77
  • Les EPIC, fondations de droit privé, associations : des CDD soumis au droit du travail 77
  • La résorption des emplois précaires 78
  • Les possibilités de décharges d’enseignements pour faire de la recherche offertes aux jeunes Maîtres de Conférences 78
• Eléments de problématique 78
  • Le projet Inserm : un programme associant CDD et dotation pour mener à bien la recherche 79
  • Les emplois de chercheurs contractuels offerts aux jeunes chercheurs 81
  • Les décharges d’enseignement 82
• Propositions des organisations représentatives 83
  • En ce qui concerne le recrutement en tant que tel 83
  • Plan pluriannuel de recrutement 84
  • Expérience de l’Inserm 85
  • Mise en place d’un dispositif de suivi du parcours post-doctoral 85
  • Développement d’incitations à la mobilité 86
  • Les décharges d’enseignement 87
• Recommandations XI du Conseil 89

Thème XII. La revalorisation des grilles en contexte concurrentiel

• Etat du droit 91
  • Enseignants-chercheurs 91
  • Chercheurs 92
  • Les débuts de carrière et le reclassement 93
• Eléments de problématiques 93
  • La reconnaissance des premières expériences professionnelles 93
  • La concurrence internationale 94
• Proposition des organisations représentatives 97
  • La prise en compte des premières expériences professionnelles 97
  • Revalorisation des salaires et refonte des grilles 99
  • La concurrence internationale 101
• Recommandations XII du Conseil 102

ANNEXES

Annexes du thème I

• Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale 103
• L’exemple du site universitaire lyonnais 111
• Répartition des 295 écoles doctorales 112

Annexes du thème II

• Dix principes du séminaire de Salzbourg 114

Annexes du thème III

• Eléments statistiques sur la durée de la thèse (selon disciplines) 115
• Inscrits en 2005-06 et thèses soutenues en 2004 116
• Thèses soutenues selon les disciplines 117
• Eléments de comparaison internationale : durée de la thèse pour les différents champs
• disciplinaires aux Etats-Unis 117

Annexes du thème IV

• Financement des doctorants 119

Annexes du thème IX

• Article 244 quater B du Code général des impôts 120

Annexes du thème X

• Pourcentage par secteur des femmes chercheuses dans les Etats membres de l’UE 122
• Participation des femmes dans la recherche (document CLORA) 123
• Démographie des personnels enseignants toutes disciplines CNU confondues (Juin 2007 –
• rapport de la Direction Générale des Ressources Humaines) 124
• Bilan de la campagne 2006 de recrutement et d’affectation des maîtres de conférence 131

Annexes du thème XI

• Elements sur les Docteurs ayant préparé leur thèse à l’Inserm (1998 – 2006) 136

Annexes du thème XII

• Echelonnement indiciaire des chargés de recherche, maîtres de conférence, directeurs de
• recherche et professeurs d’université 138
• Fiche de rémunération du corps des maîtres de conférences 139
• Fiche de rémunération du corps des professeurs d’université 140
• Fiche de rémunération du corps des chargés de recherche 141
• Fiche de rémunération du corps des directeurs de recherche 142